Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MB PLANTES
BROSSARD MICHEL

Numéro de dépôt :
1455677
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
08/12/1996
MB PLANTES de BROSSARD MICHEL

Présentation de la marque MB PLANTES

Déposée le 8 décembre 1986 par BROSSARD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « MB PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BROSSARD MICHEL, domicilié(e) rue des ecoles, BRIENNON, 42720 POUILLY SOUS CHARLIEU. - France.

La marque MB PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455677.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MB PLANTES est expirée depuis le 8 décembre 1996.

BROSSARD MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : FLORÈS , V VENITO , TV PROGRAMATOR , PROGRAMATOR , LE JARDIN ENCHANTE , MEDIAFOLY


BROSSARD MICHEL - rue des ecoles, BRIENNON, 42720 POUILLY SOUS CHARLIEU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Toutes plantes en pots vertes ou fleuries, bulbeuses, épithytes;fleurs naturelles, séchées, artificielles; compositions florales naturelles, séchées, artificielles sur tout support.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.