Déposée le 8 décembre 1986 par BROSSARD MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE),
la marque française « MB PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BROSSARD MICHEL, domicilié(e) rue des ecoles, BRIENNON, 42720 POUILLY SOUS CHARLIEU. - France.
La marque MB PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455677.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROSSARD MICHEL - rue des ecoles, BRIENNON, 42720 POUILLY SOUS CHARLIEU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34
Toutes plantes en pots vertes ou fleuries, bulbeuses, épithytes;fleurs naturelles, séchées, artificielles; compositions florales naturelles, séchées, artificielles sur tout support.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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